Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNE AME
M. Fabre André

Numéro de dépôt :
4051899
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2023
BONNE AME de Fabre André

Présentation de la marque BONNE AME

Déposée le 3 décembre 2013 par monsieur Fabre André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BONNE AME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Fabre André domicilié(e) 12, square Aquitaine - 95100 - ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabre André domicilié(e) 12, square Aquitaine - 95100 - ARGENTEUIL - France.

La marque BONNE AME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE AME est expirée depuis le 3 décembre 2023.


M. Fabre André - 12, square Aquitaine - 95100 - ARGENTEUIL - France


M. Fabre André - 12, square Aquitaine - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

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