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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRE Alain
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Luce D'Angeuse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Luce D'Angeuse
FABRE Alain, sarl

Numéro de dépôt :
4041839
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/10/2023
Luce D\'Angeuse de FABRE Alain

Présentation de la marque Luce D'Angeuse

Déposée le 17 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Luce D'Angeuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRE Alain domicilié(e) 7 boulevard de la liberté - 84160 - CADENET - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 598 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRE Alain, M. Fabre alain domicilié(e) 7 boulevard de la liberté - 84160 - CADENET - France.

La marque Luce D'Angeuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Luce D'Angeuse est expirée depuis le 17 octobre 2023.

FABRE Alain a également déposé les autres marques suivantes : RELATEL , RELATEL , 3 MILimmo l'agence mobile , artcible , 6 MILimmo l'agence mobile , Agri art , LE PLUS DE RELATEL


FABRE Alain, sarl - 7 boulevard de la liberté - 84160 - CADENET - France - SIREN 480598200


FABRE Alain, M. Fabre alain - 7 boulevard de la liberté - 84160 - CADENET - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.