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Marques déposées par Fabinnov
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Inno-Process
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Inno-Process
Fabinnov

Numéro de dépôt :
4399313
Date de dépôt :
25/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2027
Inno-Process de Fabinnov

Présentation de la marque Inno-Process

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2017 par Fabinnov auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Inno-Process » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est Fabinnov domicilié(e) 213 cours victor hugo - 33130 - Bègles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabinnov, Monsieur Joris Lalande domicilié(e) 213 cours victor hugo - 33130 - Bègles - France.

La marque Inno-Process a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inno-Process arrivera à expiration en date du 25 octobre 2027.

Fabinnov a également déposé les autres marques suivantes : FabInnov www.fabinnov-bordeaux.com


Fabinnov - 213 cours victor hugo - 33130 - Bègles - France


Fabinnov, Monsieur Joris Lalande - 213 cours victor hugo - 33130 - Bègles - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747748 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Études et projets de recherches techniques.