Déposée par voie électronique le 7 février 2013 par madame Fabienne Willame et monsieur Philippe Sosthene
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « F et PS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Les déposants sont madame Fabienne Willame domicilié(e) 15 rue Halévy - 77270 - VILLEPARISIS - France et monsieur Philippe Sosthene domicilié(e) 15 rue Halévy - 77270 - VILLEPARISIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Sosthene domicilié(e) 15 rue Halévy - 77270 - VILLEPARISIS - France.
La marque F et PS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F et PS est expirée depuis le 7 février 2023.
Mme. Fabienne Willame - 15 rue Halévy - 77270 - VILLEPARISIS - France
M. Philippe Sosthene - 15 rue Halévy - 77270 - VILLEPARISIS - France
M. Philippe Sosthene - 15 rue Halévy - 77270 - VILLEPARISIS - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 15 septembre 2017 - Concession de licence n°708088 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-15
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information.
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