Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F et PS
Mme. Fabienne Willame
M. Philippe Sosthene

Numéro de dépôt :
3980997
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2023
F et PS de Fabienne Willame

Présentation de la marque F et PS

Déposée par voie électronique le 7 février 2013 par madame Fabienne Willame et monsieur Philippe Sosthene auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « F et PS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Les déposants sont madame Fabienne Willame domicilié(e) 15 rue Halévy - 77270 - VILLEPARISIS - France et monsieur Philippe Sosthene domicilié(e) 15 rue Halévy - 77270 - VILLEPARISIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Sosthene domicilié(e) 15 rue Halévy - 77270 - VILLEPARISIS - France.

La marque F et PS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F et PS est expirée depuis le 7 février 2023.


Mme. Fabienne Willame - 15 rue Halévy - 77270 - VILLEPARISIS - France

M. Philippe Sosthene - 15 rue Halévy - 77270 - VILLEPARISIS - France


M. Philippe Sosthene - 15 rue Halévy - 77270 - VILLEPARISIS - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 15 septembre 2017 - Concession de licence n°708088 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-15

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information.