Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Med'Art Place
Madame Fabienne VERTE-HAUTIN

Numéro de dépôt :
4599610
Date de dépôt :
17/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2029
Le Med\'Art Place de Fabienne VERTE-HAUTIN

Présentation de la marque Le Med'Art Place

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2019 par madame Fabienne VERTE-HAUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Med'Art Place » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est madame Fabienne VERTE-HAUTIN domicilié(e) 9 allée du Berry - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Fabienne VERTE-HAUTIN domicilié(e) 9 allée du Berry - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France.

La marque Le Med'Art Place a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Med'Art Place arrivera à expiration en date du 17 novembre 2029.


Madame Fabienne VERTE-HAUTIN - 9 allée du Berry - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France


Madame Fabienne VERTE-HAUTIN - 9 allée du Berry - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Confitures ; compotes ;

Café ; thé ; miel ; chocolat.