Déposée par voie électronique le 7 novembre 2017 par madame FABIENNE TSAI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La FONTAIGNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-48 du 1 décembre 2017.
Le déposant est madame FABIENNE TSAI domicilié(e) 7 RUE SAINT LAZARE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FABIENNE TSAI domicilié(e) 7 RUE SAINT LAZARE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque La FONTAIGNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame FABIENNE TSAI - 7 RUE SAINT LAZARE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Madame FABIENNE TSAI - 7 RUE SAINT LAZARE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "La FONTAIGNOTTE"