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Marques déposées par Fabienne Thibeault
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cidre glacé
Marque expirée - Marque en non vigueur

cidre glacé
Fabienne Thibeault
jean-pierre Debarbat

Numéro de dépôt :
3626429
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2019
cidre glacé de Fabienne Thibeault

Présentation de la marque cidre glacé

Déposée le 2 février 2009 par Fabienne Thibeault et jean-pierre Debarbat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cidre glacé »

Les déposants sont Fabienne Thibeault domicilié(e) 116 rue des pyrénées - 75020 - PARIS - France et jean-pierre Debarbat domicilié(e) 116 rue des pyrénées - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabienne Thibeault domicilié(e) 116 rue des pyrénées - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cidre glacé est expirée depuis le 2 février 2019.

Fabienne Thibeault a également déposé les autres marques suivantes : Agriculturelles(le)(s) , Givre Pomme


Fabienne Thibeault - 116 rue des pyrénées - 75020 - PARIS - France

jean-pierre Debarbat - 116 rue des pyrénées - 75020 - PARIS - France


Fabienne Thibeault - 116 rue des pyrénées - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 21 avril 2010 - Rejet partiel n°522222 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.