Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Minimois
Mme. fabienne sertour

Numéro de dépôt :
3947834
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2022
Minimois de fabienne sertour

Présentation de la marque Minimois

Déposée le 21 septembre 2012 par madame fabienne sertour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Minimois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est madame fabienne sertour domicilié(e) 2 impasse du selle français - 82000 - montauban - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. fabienne sertour domicilié(e) 2 impasse du selle français - 82000 - montauban - France.

La marque Minimois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minimois est expirée depuis le 21 septembre 2022.


Mme. fabienne sertour - 2 impasse du selle français - 82000 - montauban - France


Mme. fabienne sertour - 2 impasse du selle français - 82000 - montauban - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.