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Marques déposées par madame Fabienne RUBIRA
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Bouclettes et Biscotos
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bouclettes et Biscotos
Mme. Fabienne RUBIRA

Numéro de dépôt :
4318191
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
Bouclettes et Biscotos de Fabienne RUBIRA

Présentation de la marque Bouclettes et Biscotos

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par madame Fabienne RUBIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bouclettes et Biscotos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est madame Fabienne RUBIRA domicilié(e) 3 Rue de la Guadeloupe - 97490 - Sainte Clotilde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANCEGAL Agence intégration des chances femmes hommes, Mme. Fabienne RUBIRA domicilié(e) 3 RUE DE LA GUADELOUPE - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.

La marque Bouclettes et Biscotos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouclettes et Biscotos arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.


Mme. Fabienne RUBIRA - 3 Rue de la Guadeloupe - 97490 - Sainte Clotilde - France


CHANCEGAL Agence intégration des chances femmes hommes, Mme. Fabienne RUBIRA - 3 RUE DE LA GUADELOUPE - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) .