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Marques déposées par madame FABIENNE ROUX
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Fabienne ROUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fabienne ROUX
Mme. FABIENNE ROUX

Numéro de dépôt :
3902918
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/03/2022
Fabienne ROUX de FABIENNE ROUX

Présentation de la marque Fabienne ROUX

Déposée le 7 mars 2012 par madame FABIENNE ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Fabienne ROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est madame FABIENNE ROUX domicilié(e) 365 CHEMIN DE LA TOUR DU PEY BLANC - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FABIENNE ROUX domicilié(e) 365 CHEMIN DE LA TOUR DU PEY BLANC - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Fabienne ROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fabienne ROUX est expirée depuis le 7 mars 2022.

FABIENNE ROUX a également déposé les autres marques suivantes : OLISENS


Mme. FABIENNE ROUX - 365 CHEMIN DE LA TOUR DU PEY BLANC - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Mme. FABIENNE ROUX - 365 CHEMIN DE LA TOUR DU PEY BLANC - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 8 mars 2016 - Concession de licence n°664323 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.