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Marques déposées par madame FABIENNE ROSE ROUX CODACCIONI
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18 1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

18 1
Mme. FABIENNE ROSE ROUX CODACCIONI
M. ALEXIS MUNOZ

Numéro de dépôt :
3932595
Date de dépôt :
08/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/07/2022
18 1 de FABIENNE ROSE ROUX CODACCIONI

Présentation de la marque 18 1

Déposée le 8 juillet 2012 par madame FABIENNE ROSE ROUX CODACCIONI et monsieur ALEXIS MUNOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 18 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Les déposants sont madame FABIENNE ROSE ROUX CODACCIONI domicilié(e) 365 CHEMIN DE LA TOUR DU PEY BLANC - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et monsieur ALEXIS MUNOZ domicilié(e) BAT 2, 6 IMPASSE DU RAMIER DES CATALANS - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FABIENNE ROSE ROUX CODACCIONI domicilié(e) 365 CHEMIN DE LA TOUR DU PEY BLANC - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque 18 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 18 1 est expirée depuis le 8 juillet 2022.


Mme. FABIENNE ROSE ROUX CODACCIONI - 365 CHEMIN DE LA TOUR DU PEY BLANC - 13090 - AIX EN PROVENCE - France

M. ALEXIS MUNOZ - BAT 2, 6 IMPASSE DU RAMIER DES CATALANS - 31000 - TOULOUSE - France


Mme. FABIENNE ROSE ROUX CODACCIONI - 365 CHEMIN DE LA TOUR DU PEY BLANC - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 7 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623515 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.