Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Fabienne RICHARD DE TOURNAY
/
BELLA VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLA VERTE
EURL Fabienne RICHARD DE TOURNAY

Numéro de dépôt :
3037008
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2010
BELLA VERTE de Fabienne RICHARD DE TOURNAY

Présentation de la marque BELLA VERTE

Déposée le 21 juin 2000 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Fabienne RICHARD DE TOURNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLA VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Fabienne RICHARD DE TOURNAY domicilié(e) la Cognardière, 44330 LE PALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 909 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabienne RICHARD DE TOURNAY - France.

La marque BELLA VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037008.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA VERTE est expirée depuis le 21 juin 2010.

Fabienne RICHARD DE TOURNAY a également déposé les autres marques suivantes : Top Domaine de la Cognardière , MK


EURL Fabienne RICHARD DE TOURNAY - la Cognardière, 44330 LE PALLET - France - SIREN 384909727


Fabienne RICHARD DE TOURNAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Vin d'appellation contrôlée Muscadet de sèvre et Maine sur Bella Verte.