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Marques déposées par madame Fabienne PUTELAT
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La Ferme des Thillots
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ferme des Thillots
Mme. Fabienne PUTELAT
M. Olivier PUTELAT

Numéro de dépôt :
4083372
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2024
La Ferme des Thillots de Fabienne PUTELAT

Présentation de la marque La Ferme des Thillots

Déposée par voie électronique le 11 avril 2014 par madame Fabienne PUTELAT et monsieur Olivier PUTELAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ferme des Thillots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Les déposants sont madame Fabienne PUTELAT domicilié(e) Les Thillots, Les Thillots - 21350 - Beurizot - France et monsieur Olivier PUTELAT domicilié(e) Les Thillots, Les Thillots - 21350 - Beurizot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier PUTELAT domicilié(e) Les Thillots, Les Thillots - 21350 - Beurizot - France.

La marque La Ferme des Thillots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme des Thillots est expirée depuis le 11 avril 2024.


Mme. Fabienne PUTELAT - Les Thillots, Les Thillots - 21350 - Beurizot - France

M. Olivier PUTELAT - Les Thillots, Les Thillots - 21350 - Beurizot - France


M. Olivier PUTELAT - Les Thillots, Les Thillots - 21350 - Beurizot - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.