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Marques déposées par fabienne penel
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SIGAL'CHANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGAL'CHANT
fabienne penel

Numéro de dépôt :
3464381
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
SIGAL\'CHANT de fabienne penel

Présentation de la marque SIGAL'CHANT

Déposée le 20 novembre 2006 par fabienne penel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGAL'CHANT »

Le déposant est fabienne penel domicilié(e) quartier les dames,26240 ST BARTHELEMY DE VALS - 26240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fabienne penel domicilié(e) quartier les dames,26240 ST BARTHELEMY DE VALS - 26240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGAL'CHANT est expirée depuis le 20 novembre 2016.


fabienne penel - quartier les dames,26240 ST BARTHELEMY DE VALS - 26240 - France


fabienne penel - quartier les dames,26240 ST BARTHELEMY DE VALS - 26240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ;

Création (conception) de spectacles son et lumiere donnant la possibilité à toute personne de vivre une véritable expérience artistique.