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Marques déposées par madame Fabienne Pardi
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Véritables Santons de Provence
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Véritables Santons de Provence
Mme. Fabienne Pardi

Numéro de dépôt :
4314982
Date de dépôt :
16/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Véritables Santons de Provence de Fabienne Pardi

Présentation de la marque Véritables Santons de Provence

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2016 par madame Fabienne Pardi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Véritables Santons de Provence »

Le déposant est madame Fabienne Pardi domicilié(e) Avenue maréchal juin chemin Lou Ferratie - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Fabienne Pardi domicilié(e) Chemin Lou Ferratie AVENUE Maréchal juin - 83270 - SAINT-CYR-SUR-MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. Fabienne Pardi - Avenue maréchal juin chemin Lou Ferratie - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France


Mme. Fabienne Pardi - Chemin Lou Ferratie AVENUE Maréchal juin - 83270 - SAINT-CYR-SUR-MER - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737729 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre .