Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACO
Madame Fabienne Malaussena

Numéro de dépôt :
4462402
Date de dépôt :
18/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2028
ACO de Fabienne Malaussena

Présentation de la marque ACO

Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par madame Fabienne Malaussena auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est madame Fabienne Malaussena domicilié(e) 11 Rue des Ponchettes - 06300 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Fabienne Malaussena domicilié(e) 11 Rue des Ponchettes - 06300 - Nice - France.

La marque ACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACO arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.


Madame Fabienne Malaussena - 11 Rue des Ponchettes - 06300 - Nice - France


Madame Fabienne Malaussena - 11 Rue des Ponchettes - 06300 - Nice - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Joaillerie ; bijouterie.