Marque expirée - Marque en non vigueur

Ty skiant vad, maisons bioclimatiques
FABIENNE LE SECH

Numéro de dépôt :
3450137
Date de dépôt :
11/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2016
Ty skiant vad, maisons bioclimatiques de FABIENNE LE SECH

Présentation de la marque Ty skiant vad, maisons bioclimatiques

Déposée le 11 septembre 2006 par FABIENNE LE SECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ty skiant vad, maisons bioclimatiques »

Le déposant est FABIENNE LE SECH domicilié(e) 3 C, route de Keraliès,22560 PLEUMEUR BODOU - 22560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIENNE LE SECH domicilié(e) 3 C, route de Keraliès,22560 PLEUMEUR BODOU - 22560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ty skiant vad, maisons bioclimatiques est expirée depuis le 11 septembre 2016.


FABIENNE LE SECH - 3 C, route de Keraliès,22560 PLEUMEUR BODOU - 22560 - France


FABIENNE LE SECH - 3 C, route de Keraliès,22560 PLEUMEUR BODOU - 22560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction.