Accueil marques.expert
/
Marques déposées par fabienne lagoubie
/
LE PETIT PARC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT PARC
fabienne lagoubie

Numéro de dépôt :
3835765
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2021
LE PETIT PARC de fabienne lagoubie

Présentation de la marque LE PETIT PARC

Déposée par voie électronique le 31 mai 2011 par fabienne lagoubie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est fabienne lagoubie domicilié(e) 4 avenue du general de gaulle - 33330 - saint sulpice de faleyrens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fabienne lagoubie domicilié(e) 4 avenue du general de gaulle - 33330 - saint sulpice de faleyrens - France.

La marque LE PETIT PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT PARC est expirée depuis le 31 mai 2021.


fabienne lagoubie - 4 avenue du general de gaulle - 33330 - saint sulpice de faleyrens - France


fabienne lagoubie - 4 avenue du general de gaulle - 33330 - saint sulpice de faleyrens - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 18 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577842 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Vins.