Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SARTAN
Mademoiselle FABIENNE LABORET

Numéro de dépôt :
1633264
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2010
LA SARTAN de FABIENNE LABORET

Présentation de la marque LA SARTAN

Déposée le 14 décembre 1990 par mademoiselle FABIENNE LABORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle FABIENNE LABORET domicilié(e) 3 Passage Rauch, 75011 PARIS (dossier no 2186736) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle FABIENNE LABORET domicilié(e) (dossier no 2186736) - France.

La marque LA SARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633264.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SARTAN est expirée depuis le 14 décembre 2010.

FABIENNE LABORET a également déposé les autres marques suivantes : LE CANOTIER , CIRCUITS PARIS BIOPIC , MADE IN CAMARGUE MADE IN PROVENCE


Mademoiselle FABIENNE LABORET - 3 Passage Rauch, 75011 PARIS (dossier no 2186736) - France


Mademoiselle FABIENNE LABORET - (dossier no 2186736) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2000 n°2186736 - Publication au BOPI 2000-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 4 juillet 2001 - Concession de licence n°326291 - Publication au BOPI 2001-07-04

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