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Marques déposées par FABIENNE JOURDAIN
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NORMAPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMAPASS
FABIENNE JOURDAIN
CHRISTOPHE LEMAITRE

Numéro de dépôt :
3828662
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2021
NORMAPASS de FABIENNE JOURDAIN

Présentation de la marque NORMAPASS

Déposée par voie électronique le 4 mai 2011 par FABIENNE JOURDAIN et CHRISTOPHE LEMAITRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NORMAPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Les déposants sont FABIENNE JOURDAIN domicilié(e) 1BIS RUE DU POITOU - 62300 - LENS - France et CHRISTOPHE LEMAITRE domicilié(e) 1 BIS RUE DU POITOU - 62300 - LENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE LEMAITRE domicilié(e) 1 BIS RUE DU POITOU - 62300 - LENS - France.

La marque NORMAPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMAPASS est expirée depuis le 4 mai 2021.


FABIENNE JOURDAIN - 1BIS RUE DU POITOU - 62300 - LENS - France

CHRISTOPHE LEMAITRE - 1 BIS RUE DU POITOU - 62300 - LENS - France


CHRISTOPHE LEMAITRE - 1 BIS RUE DU POITOU - 62300 - LENS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Logiciels (programmes enregistrés).