Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Fabienne Graux
/
Point de sornettes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Point de sornettes
Mme. Fabienne Graux

Numéro de dépôt :
4263664
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2026
Point de sornettes de Fabienne Graux

Présentation de la marque Point de sornettes

Déposée par voie électronique le 8 avril 2016 par madame Fabienne Graux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Point de sornettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est madame Fabienne Graux domicilié(e) 81 AVENUE Poincaré - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Fabienne Graux domicilié(e) 81 AVENUE Poincaré - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque Point de sornettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Point de sornettes arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.


Mme. Fabienne Graux - 81 AVENUE Poincaré - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Mme. Fabienne Graux - 81 AVENUE Poincaré - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.