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Marques déposées par mademoiselle FABIENNE FRANCART
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aix-intramuros
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

aix-intramuros
Mlle FABIENNE FRANCART
Mme. STELLA GIACOLI

Numéro de dépôt :
3909585
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
aix-intramuros de FABIENNE FRANCART

Présentation de la marque aix-intramuros

Déposée le 30 mars 2012 par mademoiselle FABIENNE FRANCART et madame STELLA GIACOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « aix-intramuros »

Les déposants sont mademoiselle FABIENNE FRANCART domicilié(e) LES LOFTS D'ENTREMONT, 1355 CHEMIN DE BOUENHOURE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et madame STELLA GIACOLI domicilié(e) 1520 CHEMIN DE LA SOUQUE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle FABIENNE FRANCART domicilié(e) LES LOFTS D'ENTREMONT, 1355 CHEMIN DE BOUENHOURE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 43

FABIENNE FRANCART a également déposé les autres marques suivantes : WELCHOME


Mlle FABIENNE FRANCART - LES LOFTS D'ENTREMONT, 1355 CHEMIN DE BOUENHOURE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France

Mme. STELLA GIACOLI - 1520 CHEMIN DE LA SOUQUE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Mlle FABIENNE FRANCART - LES LOFTS D'ENTREMONT, 1355 CHEMIN DE BOUENHOURE - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637327 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

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Décoration intérieure ;

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