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Marques déposées par FABIENNE FLEURY/PASQUALI
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GSM-DOMOTIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GSM-DOMOTIQUE
FABIENNE FLEURY/PASQUALI

Numéro de dépôt :
4388290
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2027
GSM-DOMOTIQUE de FABIENNE FLEURY/PASQUALI

Présentation de la marque GSM-DOMOTIQUE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par FABIENNE FLEURY/PASQUALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GSM-DOMOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est FABIENNE FLEURY/PASQUALI domicilié(e) 3080 Chemin du malvan - 06570 - SAINT PAUL DE VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLEURY FABIENNE, FABIENNE FLEURY/PASQUALI domicilié(e) 3080 MALVAN - 06570 - SAINT PAUL DE VENCE - France.

La marque GSM-DOMOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GSM-DOMOTIQUE arrivera à expiration en date du 13 septembre 2027.


FABIENNE FLEURY/PASQUALI - 3080 Chemin du malvan - 06570 - SAINT PAUL DE VENCE - France


FLEURY FABIENNE, FABIENNE FLEURY/PASQUALI - 3080 MALVAN - 06570 - SAINT PAUL DE VENCE - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

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