Marque expirée - Marque en non vigueur

fam's
Fabienne Dubois née Malafosse

Numéro de dépôt :
3647397
Date de dépôt :
29/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2019
fam\'s de Fabienne Dubois née Malafosse

Présentation de la marque fam's

Déposée par voie électronique le 29 avril 2009 par Fabienne Dubois née Malafosse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « fam's »

Le déposant est Fabienne Dubois née Malafosse domicilié(e) 29 des Sapins - 78470 - Saint Rémy lès Chevreuse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabienne Dubois née Malafosse domicilié(e) 29 des Sapins - 78470 - Saint Rémy lès Chevreuse - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fam's est expirée depuis le 29 avril 2019.


Fabienne Dubois née Malafosse - 29 des Sapins - 78470 - Saint Rémy lès Chevreuse - France


Fabienne Dubois née Malafosse - 29 des Sapins - 78470 - Saint Rémy lès Chevreuse - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Organisation de voyages ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Réservation pour les voyages ;

Activités sportives et culturelles ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Réservation de places de spectacles.