Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REFUGE
Madame fabienne DELACOUR

Numéro de dépôt :
3921861
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2022
LE REFUGE de fabienne DELACOUR

Présentation de la marque LE REFUGE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2012 par madame fabienne DELACOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE REFUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est madame fabienne DELACOUR domicilié(e) 30 MOURISSET - 33410 - OMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FABIENNE DELACOUR domicilié(e) 30 MOURISSET - 33410 - OMET - France.

La marque LE REFUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REFUGE est expirée depuis le 23 mai 2022.


Madame fabienne DELACOUR - 30 MOURISSET - 33410 - OMET - France


Madame FABIENNE DELACOUR - 30 MOURISSET - 33410 - OMET - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 12 septembre 2018 - Rejet partiel n°733217 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-12

Malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Vêtements et chaussures de sports de pleins air (randonnée, trail running, escalade, ski, voyage) ; matériel de camping et de randonnée (sacs à dos) ; raquette à neige, vêtements et chaussures grands froid ;

Attirail de pêche ; patins à glace ou à roulettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).