Marque enregistrée - Marque en vigueur

Latelier des cop's
fabienne CONSTANT

Numéro de dépôt :
4531534
Date de dépôt :
07/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2029
Latelier des cop\'s de fabienne CONSTANT

Présentation de la marque Latelier des cop's

Déposée par voie électronique le 7 mars 2019 par fabienne CONSTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Latelier des cop's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est fabienne CONSTANT domicilié(e) 44 chemin des oliviers - 13420 - GEMENOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Fabienne CONSTANT domicilié(e) 44 chemin des oliviers - 13420 - GEMENOS - France.

La marque Latelier des cop's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Latelier des cop's arrivera à expiration en date du 7 mars 2029.


fabienne CONSTANT - 44 chemin des oliviers - 13420 - GEMENOS - France


Madame Fabienne CONSTANT - 44 chemin des oliviers - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Cuir ;

Tissus ;

Couture.