Déposée par voie électronique le 26 février 2015 par madame FABIENNE CELARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRES FROMAGERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-12 du 20 mars 2015.
Le déposant est madame FABIENNE CELARD domicilié(e) ZA D'ARSAC PEPINIERE GRAND RODEZ DEVELOPPEMENT, ALLEE DE L'AVEYRON - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FABIENNE CELARD domicilié(e) ZA D'ARSAC PEPINIERE GRAND RODEZ DEVELOPPEMENT, ALLEE DE L'AVEYRON - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France.
La marque TERRES FROMAGERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160186.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES FROMAGERES arrivera à expiration en date du 26 février 2025.
Mme. FABIENNE CELARD - ZA D'ARSAC PEPINIERE GRAND RODEZ DEVELOPPEMENT, ALLEE DE L'AVEYRON - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France
Mme. FABIENNE CELARD - ZA D'ARSAC PEPINIERE GRAND RODEZ DEVELOPPEMENT, ALLEE DE L'AVEYRON - 12850 - SAINTE RADEGONDE - France
Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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