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Marques déposées par FABIENNE BILLON
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champ vert
Marque expirée - Marque en non vigueur

champ vert
FABIENNE BILLON

Numéro de dépôt :
3514185
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
18/07/2017
champ vert de FABIENNE BILLON

Présentation de la marque champ vert

Déposée le 18 juillet 2007 par FABIENNE BILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « champ vert »

Le déposant est FABIENNE BILLON domicilié(e) 18 L'OLIVAIE,83340 LE CANNET DES MAURES - 83340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIENNE BILLON domicilié(e) 18 L'OLIVAIE,83340 LE CANNET DES MAURES - 83340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque champ vert est expirée depuis le 18 juillet 2017.


FABIENNE BILLON - 18 L'OLIVAIE,83340 LE CANNET DES MAURES - 83340 - France


FABIENNE BILLON - 18 L'OLIVAIE,83340 LE CANNET DES MAURES - 83340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; fourrages.