Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STOCK SPORT
FABIENNE Alain
LEBON Didier

Numéro de dépôt :
93465842
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque STOCK SPORT

Déposée le 23 avril 1993 par FABIENNE Alain et LEBON Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOCK SPORT »

Les déposants sont FABIENNE Alain, domicilié(e) 17 Rue des Acacias, 95660 CHAMPAGNE-sur-OISE - France et LEBON Didier, domicilié(e) 75 Cinquième Avenue, 60260 LAMORLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOLECULE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FABIENNE Alain a également déposé les autres marques suivantes : DUEL SPORT , SPORT OPERATOR , MEUBLE EN STOCK


FABIENNE Alain - 17 Rue des Acacias, 95660 CHAMPAGNE-sur-OISE - France

LEBON Didier - 75 Cinquième Avenue, 60260 LAMORLAYE - France


MOLECULE - France


Inscription le 3 juillet 1996 - Rejet total n°203466 - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1996-07-03

Vêtements, chaussures, chapellerie, Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].