Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
STOCK SPORT
Numéro de dépôt :
93465842
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque STOCK SPORT
Déposée le 23 avril 1993 par FABIENNE Alain et LEBON Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOCK SPORT »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABIENNE Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 juillet 1996 - Rejet total n°203466 - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1996-07-03