Déposée le 7 novembre 2000 par monsieur FABIENNE Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEUBLE EN STOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est monsieur FABIENNE Alain domicilié(e) 17 rue des Acasias, 95660 CHAMPAGNE sur OISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FABIENNE Alain - France.
La marque MEUBLE EN STOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur FABIENNE Alain - 17 rue des Acasias, 95660 CHAMPAGNE sur OISE - France
Monsieur FABIENNE Alain - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage) Meubles : glaces (miroirs), cadres. Literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, jonc, roseau, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre ; écume de mer, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine - (ni en métaux précieux ni en plaqué) Vaisselle en verre, porcelaine faïence.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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