Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUEL SPORT
FABIENNE Alain

Numéro de dépôt :
93496279
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2003

Présentation de la marque DUEL SPORT

Déposée le 9 décembre 1993 par FABIENNE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUEL SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est FABIENNE Alain, domicilié(e) 17 Rue des Acacias, 95660 CHAMPAGNE-sur-OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABIENNE Alain - France.

La marque DUEL SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUEL SPORT est expirée depuis le 9 décembre 2003.

FABIENNE Alain a également déposé les autres marques suivantes : SPORT OPERATOR , STOCK SPORT , MEUBLE EN STOCK


FABIENNE Alain - 17 Rue des Acacias, 95660 CHAMPAGNE-sur-OISE - France


M. FABIENNE Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].