Marque enregistrée - Marque en vigueur

Feuille Joyeuse Papeterie artisanale pour heureux évènements
Madame Fabienne ADJAMI

Numéro de dépôt :
4635409
Date de dépôt :
28/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2030
Feuille Joyeuse Papeterie artisanale pour heureux évènements de Fabienne ADJAMI

Présentation de la marque Feuille Joyeuse Papeterie artisanale pour heureux évènements

Déposée par voie électronique le 28 mars 2020 par madame Fabienne ADJAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Feuille Joyeuse Papeterie artisanale pour heureux évènements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est madame Fabienne ADJAMI domicilié(e) 20 avenue des Dahlias - 94240 - L'Hay-les-Roses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Fabienne ADJAMI domicilié(e) 20 avenue des Dahlias - 94240 - L'Hay-les-Roses - France.

La marque Feuille Joyeuse Papeterie artisanale pour heureux évènements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635409.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Feuille Joyeuse Papeterie artisanale pour heureux évènements arrivera à expiration en date du 28 mars 2030.


Madame Fabienne ADJAMI - 20 avenue des Dahlias - 94240 - L'Hay-les-Roses - France


Madame Fabienne ADJAMI - 20 avenue des Dahlias - 94240 - L'Hay-les-Roses - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.