Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS ET FETES
Fabien ZARD
Didier MEYER

Numéro de dépôt :
96615814
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2006

Présentation de la marque ARTS ET FETES

Déposée le 14 mars 1996 par Fabien ZARD et Didier MEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTS ET FETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Les déposants sont Fabien ZARD, domicilié(e) 48 Rue Escudier, 92100 Boulogne Billancourt - France et Didier MEYER, domicilié(e) 34 bis rue Roger SALENGRO, 92150 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien ZARD - France.

La marque ARTS ET FETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS ET FETES est expirée depuis le 14 mars 2006.

Fabien ZARD a également déposé les autres marques suivantes : I.ID.R AQTUCES-ID.RECEPTIONS


Fabien ZARD - 48 Rue Escudier, 92100 Boulogne Billancourt - France

Didier MEYER - 34 bis rue Roger SALENGRO, 92150 SURESNES - France


Fabien ZARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Produit de l'imprimerie.Périodiques, journaux, revues.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Gestion de fichiers informatiques Organisation d'expositions, salon, à buts culturels ou éducatifs.Edition de livre revues, journaux.Production de films, de vidéos

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.