Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Gardiens Tututes
Monsieur FABIEN VACHERON

Numéro de dépôt :
4458335
Date de dépôt :
04/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2028
Les Gardiens Tututes de FABIEN VACHERON

Présentation de la marque Les Gardiens Tututes

Déposée par voie électronique le 4 juin 2018 par monsieur FABIEN VACHERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Gardiens Tututes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur FABIEN VACHERON domicilié(e) 71 RUE DU 11 NOVEMBRE - 42750 - ST DENIS DE CABANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FABIEN VACHERON domicilié(e) 71 RUE DU 11 NOVEMBRE - 42750 - ST DENIS DE CABANNE - France.

La marque Les Gardiens Tututes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Gardiens Tututes arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.


Monsieur FABIEN VACHERON - 71 RUE DU 11 NOVEMBRE - 42750 - ST DENIS DE CABANNE - France


Monsieur FABIEN VACHERON - 71 RUE DU 11 NOVEMBRE - 42750 - ST DENIS DE CABANNE - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; trottinettes [jouets] ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.