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Marques déposées par monsieur FABIEN VACHEE
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OSMOSIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSMOSIS
Monsieur FABIEN VACHEE
Madame Laure-Emmanuelle Gaillard

Numéro de dépôt :
4647801
Date de dépôt :
15/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2030
OSMOSIS de FABIEN VACHEE

Présentation de la marque OSMOSIS

Déposée par voie électronique le 15 mai 2020 par monsieur FABIEN VACHEE et madame Laure-Emmanuelle Gaillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSMOSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Les déposants sont monsieur FABIEN VACHEE domicilié(e) 46 AVENUE DES OLIVIERS - 06610 - LA GAUDE - France et madame Laure-Emmanuelle Gaillard domicilié(e) 3700 moyenne corniche des pugets - 06700 - Saint Laurent du var - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FABIEN VACHEE domicilié(e) 46 AVENUE DES OLIVIERS - 06610 - LA GAUDE - France.

La marque OSMOSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647801.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSIS arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.


Monsieur FABIEN VACHEE - 46 AVENUE DES OLIVIERS - 06610 - LA GAUDE - France

Madame Laure-Emmanuelle Gaillard - 3700 moyenne corniche des pugets - 06700 - Saint Laurent du var - France


Monsieur FABIEN VACHEE - 46 AVENUE DES OLIVIERS - 06610 - LA GAUDE - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Additifs chimiques destinés à la désinfection de l'eau; Bactéries pour le traitement des eaux usées; Charges minérales; Compositions chimiques pour le traitement de l'eau; Engrais complexes; Fertilisants minéraux; Produits minéraux fertilisants ;

Désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; fongicides ;

Désinfection.