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Marques déposées par monsieur fabien sclavo
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FORMIBAC Le plaisir de la création modulaire pour petits et grands.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMIBAC Le plaisir de la création modulaire pour petits et grands.
M. fabien sclavo

Numéro de dépôt :
3940252
Date de dépôt :
13/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/08/2022
FORMIBAC Le plaisir de la création modulaire pour petits et grands. de fabien sclavo

Présentation de la marque FORMIBAC Le plaisir de la création modulaire pour petits et grands.

Déposée le 13 août 2012 par monsieur fabien sclavo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FORMIBAC Le plaisir de la création modulaire pour petits et grands. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est monsieur fabien sclavo domicilié(e) 5 rue du vercors, bp 184 - 38130 - Echirolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fabien sclavo domicilié(e) 5 rue du vercors, bp 184 - 38130 - Echirolles - France.

La marque FORMIBAC Le plaisir de la création modulaire pour petits et grands. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMIBAC Le plaisir de la création modulaire pour petits et grands. est expirée depuis le 13 août 2022.


M. fabien sclavo - 5 rue du vercors, bp 184 - 38130 - Echirolles - France


M. fabien sclavo - 5 rue du vercors, bp 184 - 38130 - Echirolles - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets.