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Marques déposées par monsieur fabien sclavo
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FORM&BAC Le plaisir de la création modulaire et évolutive pour petit et grand
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM&BAC Le plaisir de la création modulaire et évolutive pour petit et grand
M. fabien sclavo

Numéro de dépôt :
3983925
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2023
FORM&BAC Le plaisir de la création modulaire et évolutive pour petit et grand de fabien sclavo

Présentation de la marque FORM&BAC Le plaisir de la création modulaire et évolutive pour petit et grand

Déposée par voie électronique le 19 février 2013 par monsieur fabien sclavo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORM&BAC Le plaisir de la création modulaire et évolutive pour petit et grand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur fabien sclavo domicilié(e) 5 rue du vercors, bp184 - 38430 - Echirolles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien Sclavo domicilié(e) 5 rue du vercors, bp 184 - 38430 - Echirolles - France.

La marque FORM&BAC Le plaisir de la création modulaire et évolutive pour petit et grand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM&BAC Le plaisir de la création modulaire et évolutive pour petit et grand est expirée depuis le 19 février 2023.


M. fabien sclavo - 5 rue du vercors, bp184 - 38430 - Echirolles - France


M. Fabien Sclavo - 5 rue du vercors, bp 184 - 38430 - Echirolles - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries.