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Marques déposées par monsieur Fabien ROUFFIAC
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DOMAINE AL COUDERC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE AL COUDERC
Monsieur Fabien ROUFFIAC

Numéro de dépôt :
4635936
Date de dépôt :
31/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2030
DOMAINE AL COUDERC de Fabien ROUFFIAC

Présentation de la marque DOMAINE AL COUDERC

Déposée par voie électronique le 31 mars 2020 par monsieur Fabien ROUFFIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE AL COUDERC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est monsieur Fabien ROUFFIAC domicilié(e) Lieu dit Al Couderc - 81150 - LABASTIDE DE LEVIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE AL COUDERC, Monsieur Fabien ROUFFIAC domicilié(e) Lieu dit Al Couderc - 81150 - LABASTIDE DE LEVIS - France.

La marque DOMAINE AL COUDERC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE AL COUDERC arrivera à expiration en date du 31 mars 2030.


Monsieur Fabien ROUFFIAC - Lieu dit Al Couderc - 81150 - LABASTIDE DE LEVIS - France


DOMAINE AL COUDERC, Monsieur Fabien ROUFFIAC - Lieu dit Al Couderc - 81150 - LABASTIDE DE LEVIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.