Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ruedelaculture
M. FABIEN ROBERT

Numéro de dépôt :
4004558
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2023
ruedelaculture de FABIEN ROBERT

Présentation de la marque ruedelaculture

Déposée par voie électronique le 14 mai 2013 par monsieur FABIEN ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ruedelaculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur FABIEN ROBERT domicilié(e) 100 D CHEMIN GRAND CANAL - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABIEN ROBERT domicilié(e) 100 D CHEMIN GRAND CANAL - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.

La marque ruedelaculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ruedelaculture est expirée depuis le 14 mai 2023.


M. FABIEN ROBERT - 100 D CHEMIN GRAND CANAL - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France


M. FABIEN ROBERT - 100 D CHEMIN GRAND CANAL - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.