Marque enregistrée - Marque en non vigueur

éthyl-oil
Fabien ROBERT

Numéro de dépôt :
3326402
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
29/11/2014
éthyl-oil de Fabien ROBERT

Présentation de la marque éthyl-oil

Déposée le 29 novembre 2004 par Fabien ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « éthyl-oil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est Fabien ROBERT domicilié(e) LE HAMEAU DES PINS,83136 FORCALQUEIRET - 83136 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien ROBERT domicilié(e) LE HAMEAU DES PINS,83136 FORCALQUEIRET - 83136 - France.

La marque éthyl-oil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éthyl-oil est expirée depuis le 29 novembre 2014.


Fabien ROBERT - LE HAMEAU DES PINS,83136 FORCALQUEIRET - 83136 - France


Fabien ROBERT - LE HAMEAU DES PINS,83136 FORCALQUEIRET - 83136 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Ester d'acides gras d'éthanol fabriqués à partir d'huiles végétales recyclées alimentaires d'origine végétale. Destiné à être utilisé sur appareil àcombustible ou moteur de type diesel. Carburant vert ou additif fabriqué à partir d'huilevégétale recyclées destinées à être utilisé sur moteur diesel ou appareil thermique fonctionnant sur le même principe.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.