Déposée le 29 novembre 2004 par Fabien ROBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « éthyl-oil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est Fabien ROBERT domicilié(e) LE HAMEAU DES PINS,83136 FORCALQUEIRET - 83136 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien ROBERT domicilié(e) LE HAMEAU DES PINS,83136 FORCALQUEIRET - 83136 - France.
La marque éthyl-oil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éthyl-oil est expirée depuis le 29 novembre 2014.
Fabien ROBERT - LE HAMEAU DES PINS,83136 FORCALQUEIRET - 83136 - France
Fabien ROBERT - LE HAMEAU DES PINS,83136 FORCALQUEIRET - 83136 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Ester d'acides gras d'éthanol fabriqués à partir d'huiles végétales recyclées alimentaires d'origine végétale. Destiné à être utilisé sur appareil àcombustible ou moteur de type diesel. Carburant vert ou additif fabriqué à partir d'huilevégétale recyclées destinées à être utilisé sur moteur diesel ou appareil thermique fonctionnant sur le même principe.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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