Déposée le 23 novembre 1999 par monsieur FABIEN RISCHMANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « P'TI TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-01 du 7 janvier 2000.
Le déposant est monsieur FABIEN RISCHMANN domicilié(e) 13 RUE LOUIS BLANC, 49000 ANGERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.Z. DIFFUSION Fabien RISCHMANN - France.
La marque P'TI TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TI TOM est expirée depuis le 23 novembre 2009.
FABIEN RISCHMANN a également déposé les autres marques suivantes : CROSS-COUNTRY , LATITUDE
MR FABIEN RISCHMANN - 13 RUE LOUIS BLANC, 49000 ANGERS - France
A.Z. DIFFUSION Fabien RISCHMANN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01
* cuir et imitations de cuir, produits en ces matières (cuir et imitations de cuir) non compris dans d'autres classes à savoir : peaux d'animaux, habits pour animaux, colliers pour animaux, caisses, muselières, étuis pour clés (maroquinerie), porte documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à mains, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides) sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs - housses pour vêtements (pour le voyage), boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, garnitures de cuir pour meubles, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, malles et valises * vêtements, chaussures et chapellerie * jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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