Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROSS-COUNTRY
Fabien RISCHMANN

Numéro de dépôt :
3064823
Date de dépôt :
13/11/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2010
CROSS-COUNTRY de Fabien RISCHMANN

Présentation de la marque CROSS-COUNTRY

Déposée le 13 novembre 2000 par Fabien RISCHMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROSS-COUNTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est Fabien RISCHMANN, domicilié(e) 13, Rue Louis-Blanc, 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.Z.DIFFUSION - France.

La marque CROSS-COUNTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSS-COUNTRY est expirée depuis le 13 novembre 2010.

Fabien RISCHMANN a également déposé les autres marques suivantes : P'TI TOM , LATITUDE


Fabien RISCHMANN - 13, Rue Louis-Blanc, 49000 ANGERS - France


A.Z.DIFFUSION - France


Inscription le 18 mars 2004 - Rejet partiel n°389077 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Vêtements, chapellerie. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des cornichons), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais (à l'exception des cornichons), semences, plantes et fleurs naturelles (à l'exception des cornichons), aliments pour animaux, malt. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces(condiments), épices, glaces à rafraîchir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.