Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE
M. FABIEN RIEHL
M. MEHDI GHAOUI

Numéro de dépôt :
4039610
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2023
CE de FABIEN RIEHL

Présentation de la marque CE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2013 par monsieur FABIEN RIEHL et monsieur MEHDI GHAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur FABIEN RIEHL domicilié(e) 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France et monsieur MEHDI GHAOUI domicilié(e) 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSINESS DOMAINS, M. FABIEN RIEHL domicilié(e) 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France.

La marque CE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE est expirée depuis le 14 octobre 2023.

FABIEN RIEHL a également déposé les autres marques suivantes : OL , TV , BP


M. FABIEN RIEHL - 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France

M. MEHDI GHAOUI - 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France


BUSINESS DOMAINS, M. FABIEN RIEHL - 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Engrais pour les terres ;

Résines naturelles à l'état brut ;

Rouge à lèvres.