Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BP
M. FABIEN RIEHL
M. MEHDI GHAOUI

Numéro de dépôt :
4039588
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BP de FABIEN RIEHL

Présentation de la marque BP

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2013 par monsieur FABIEN RIEHL et monsieur MEHDI GHAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BP »

Les déposants sont monsieur FABIEN RIEHL domicilié(e) 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France et monsieur MEHDI GHAOUI domicilié(e) 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSINESS DOMAINS, M. FABIEN RIEHL domicilié(e) 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 08 13

FABIEN RIEHL a également déposé les autres marques suivantes : OL , TV , CE


M. FABIEN RIEHL - 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France

M. MEHDI GHAOUI - 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France


BUSINESS DOMAINS, M. FABIEN RIEHL - 1 RUE ALFRED DE MUSSET - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671734 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Armes blanches ;

Fusées de signalisation.