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Marques déposées par monsieur FABIEN RAVELLE-CHAPUIS
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ARTI'VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTI'VERT
M. FABIEN RAVELLE-CHAPUIS

Numéro de dépôt :
4089763
Date de dépôt :
10/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2024
ARTI\'VERT de FABIEN RAVELLE-CHAPUIS

Présentation de la marque ARTI'VERT

Déposée par voie électronique le 10 mai 2014 par monsieur FABIEN RAVELLE-CHAPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTI'VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est monsieur FABIEN RAVELLE-CHAPUIS domicilié(e) 1 RUE DE LA LONGUA - 33290 - LUDON MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABIEN RAVELLE-CHAPUIS domicilié(e) 1 RUE DE LA LONGUA - 33290 - LUDON MEDOC - France.

La marque ARTI'VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTI'VERT est expirée depuis le 10 mai 2024.


M. FABIEN RAVELLE-CHAPUIS - 1 RUE DE LA LONGUA - 33290 - LUDON MEDOC - France


M. FABIEN RAVELLE-CHAPUIS - 1 RUE DE LA LONGUA - 33290 - LUDON MEDOC - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.