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Marques déposées par Fabien RAMBAUX
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BATISSENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATISSENS
Fabien RAMBAUX
Luc SAINT GERMAIN
Stella LAUDICINA

Numéro de dépôt :
3703828
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2020
BATISSENS de Fabien RAMBAUX

Présentation de la marque BATISSENS

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2010 par Fabien RAMBAUX, Luc SAINT GERMAIN, Stella LAUDICINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATISSENS »

Les déposants sont Fabien RAMBAUX domicilié(e) 17 Rue Vaugelas - 74000 - Annecy - France, Luc SAINT GERMAIN domicilié(e) 168 Avenue d'Aix-les-Bains - 74600 - Seynod - France, Stella LAUDICINA domicilié(e) 1 Rue du lac - 74000 - Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien RAMBAUX domicilié(e) 17 Rue Vaugelas - 74000 - Annecy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATISSENS est expirée depuis le 11 janvier 2020.

Fabien RAMBAUX a également déposé les autres marques suivantes : Ecome Energie


Fabien RAMBAUX - 17 Rue Vaugelas - 74000 - Annecy - France

Luc SAINT GERMAIN - 168 Avenue d'Aix-les-Bains - 74600 - Seynod - France

Stella LAUDICINA - 1 Rue du lac - 74000 - Annecy - France


Fabien RAMBAUX - 17 Rue Vaugelas - 74000 - Annecy - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.