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Marques déposées par Fabien PAUL
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La lettre POLITIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La lettre POLITIQUE
Fabien PAUL

Numéro de dépôt :
3017477
Date de dépôt :
28/03/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2010
La lettre POLITIQUE de Fabien PAUL

Présentation de la marque La lettre POLITIQUE

Déposée le 28 mars 2000 par Fabien PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La lettre POLITIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est Fabien PAUL, domicilié(e) 14 Avenue d'ANVERS, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Fabien PAUL - France.

La marque La lettre POLITIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La lettre POLITIQUE est expirée depuis le 28 mars 2010.


Fabien PAUL - 14 Avenue d'ANVERS, 06000 NICE - France


MONSIEUR Fabien PAUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Revues journaux. Produits de l'imprimerie. Service d'édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.