Marque expirée - Marque en non vigueur

FOXEA
Fabien OUSSET, Agissant pour le compte de la société “ FOXEA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3683241
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2019
FOXEA de Fabien OUSSET

Présentation de la marque FOXEA

Déposée le 12 octobre 2009 par Fabien OUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOXEA »

Le déposant est Fabien OUSSET, Agissant pour le compte de la société “ FOXEA ” en cours de formation domicilié(e) 1 place Henri Barbusse - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien OUSSET domicilié(e) 1 place Henri Barbusse - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOXEA est expirée depuis le 12 octobre 2019.


Fabien OUSSET, Agissant pour le compte de la société “ FOXEA ” en cours de formation - 1 place Henri Barbusse - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Fabien OUSSET - 1 place Henri Barbusse - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.