Marque expirée - Marque en non vigueur

pompe à chaleur solaire eau,BENSUN,sunsysteme,NES,pompe à chaleur solaire piscine,PAC solaire.
FABIEN NESTORI

Numéro de dépôt :
3716208
Date de dépôt :
24/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2020
pompe à chaleur solaire eau,BENSUN,sunsysteme,NES,pompe à chaleur solaire piscine,PAC solaire. de FABIEN NESTORI

Présentation de la marque pompe à chaleur solaire eau,BENSUN,sunsysteme,NES,pompe à chaleur solaire piscine,PAC solaire.

Déposée par voie électronique le 24 février 2010 par FABIEN NESTORI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pompe à chaleur solaire eau,BENSUN,sunsysteme,NES,pompe à chaleur solaire piscine,PAC solaire. »

Le déposant est FABIEN NESTORI domicilié(e) 1 Le village - 01680 - lompnaz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIEN NESTORI domicilié(e) 1 Le village - 01680 - lompnaz - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pompe à chaleur solaire eau,BENSUN,sunsysteme,NES,pompe à chaleur solaire piscine,PAC solaire. est expirée depuis le 24 février 2020.


FABIEN NESTORI - 1 Le village - 01680 - lompnaz - France


FABIEN NESTORI - 1 Le village - 01680 - lompnaz - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Installation, entretien et réparation de machines ; Construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture.