Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Produit à (Made in) Belle-Île en Mer
M. Fabien MUELLER

Numéro de dépôt :
3952751
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Produit à (Made in) Belle-Île en Mer de Fabien MUELLER

Présentation de la marque Produit à (Made in) Belle-Île en Mer

Déposée le 11 octobre 2012 par monsieur Fabien MUELLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Produit à (Made in) Belle-Île en Mer »

Le déposant est monsieur Fabien MUELLER domicilié(e) 4 Rue Amiral Willaumez - 56360 - Le Palais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien MUELLER domicilié(e) 4 Rue Amiral Willaumez - 56360 - Le Palais - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Fabien MUELLER a également déposé les autres marques suivantes : Le Comptoir des Iles du Ponant / Comptoirs du Ponant , Ster Vraz n° 9 , Une Vague à Donnant , Une Nuit au Grand Phare , Kaerilis Single Cask Malt , L'Agapé de Platon , ADUNA - ILE DUMET POLE CONTINENTAL DU GLOBE TERRESTRE , pichtagorn , Le Grand Dérangement , Premier Eté à Belle-Isle


M. Fabien MUELLER - 4 Rue Amiral Willaumez - 56360 - Le Palais - France


M. Fabien MUELLER - 4 Rue Amiral Willaumez - 56360 - Le Palais - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 18 février 2013 - Retrait partiel n°594982 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647131 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.